Etude ARACT sur les pratiques des CSE sur le champ des SSCT

Etude sur les pratiques des CSE - ODDS 93 et ODDS 78
ODDS
Cas d'entreprise
CSE
10/06/2024

Les ODDS des Yvelines et de Seine Saint Denis ont sollicité l’Aract IDF pour la réalisation d’une étude sur le fonctionnement des CSE à l’issue de leur premier mandat. Il a été convenu de porter l’analyse sur les pratiques du CSE sur le champ Santé, sécurité et conditions de travail ; champ incluant les pratiques de négociation sur ce champ (QVT, RPS …) qui permettra d’analyser les pratiques effectives au sein du CSE et par chacun des acteurs, ainsi que les liens avec d’autres acteurs (responsable sécurité, salariés, acteurs de la conduite du changement, médecin du travail …).

Etudes des pratiques des CSE sur le champ SSCT

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